Marque enregistrée - Marque en vigueur

HESCA Haute Ecole en Stratégies Commerciales et Assurance
INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION DE L'ASSURANCE

Numéro de dépôt :
4544838
Date de dépôt :
18/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2029
HESCA Haute Ecole en Stratégies Commerciales et Assurance de INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION DE L\'ASSURANCE

Présentation de la marque HESCA Haute Ecole en Stratégies Commerciales et Assurance

Déposée par voie électronique le 18 avril 2019 par INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION DE L'ASSURANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HESCA Haute Ecole en Stratégies Commerciales et Assurance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION DE L'ASSURANCE domicilié(e) 172-174 RUE DE LA REPUBLIQUE - 92817 - PUTEAUX Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOLEY HOAG AARPI, Madame Catherine Muyl domicilié(e) 153 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - paris - France.

La marque HESCA Haute Ecole en Stratégies Commerciales et Assurance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4544838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HESCA Haute Ecole en Stratégies Commerciales et Assurance arrivera à expiration en date du 18 avril 2029.

INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION DE L'ASSURANCE a également déposé les autres marques suivantes : ifpass , IFPASS


INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION DE L'ASSURANCE - 172-174 RUE DE LA REPUBLIQUE - 92817 - PUTEAUX Cedex - France


FOLEY HOAG AARPI, Madame Catherine Muyl - 153 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - paris - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Audits comptable et financier ; gestion des ressources humaines ; Assistance en matière de traitement données personnelles ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.